Pauul Posted May 30, 2021 Share Posted May 30, 2021 Charte du Forum & Conditions Générales d'Utilisations Mise à Jour le 09/10/2021 par @Pauul I - Prélude. Le forum est un lieu d’expression ouvert à tous et à toutes. Vous êtes invités à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun. La participation au forum est libre mais en vous inscrivant et contribuant par l’envoi d’un message vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptez les conditions: II - Généralités. Cet espace d’expression vous propose de débattre et d’échanger sur les thèmes qui vous sont proposés par les organisateurs du forum. Vous pouvez si vous le souhaitez, prendre connaissance des messages et/ou participer à l’échange en vous inscrivant. Certaines sections du forum peuvent être restreintes aux membres inscrits. III - Pseudonyme. Vous pouvez si vous le souhaitez utiliser quelque pseudonyme qu’il vous plaira de choisir dans le respect des règles suivantes : Sont interdits les pseudonymes relevant: - de l’insulte de l’injure - évoquant des propos, situations ou pratiques obscènes, grossières, à caractère sexuel - attentatoire à la dignité humaine ou aux bonnes mœurs. Sont également prohibés les pseudonymes: - pouvant entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public quant à l’auteur du message ou à sa qualité ou qualification - ceux faisant référence directement ou indirectement à un signe commercial protégé que l’utilisation du pseudonyme soit ou non dénigrante. IV - Contribution. En contribuant, votre message est susceptible d’être lu par un grand nombre de personnes, voire l’ensemble des internautes. Cet acte d’édition peut engager votre responsabilité personnelle, il convient donc d’être prudent et mesuré. Les contributions que vous postez dans le forum doivent être en relation avec les thèmes de discussion proposés. Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront aussi supprimées, avec préjudice d'éventuelles poursuites judiciaires, les contributions qui : 1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme 2. incitent à la commission de délits 3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, 4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité, 5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier 6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, 7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum, 8. portent atteinte à la protection de la vie privée : V - Données et vie privée. Les données vous concernant que vous nous transmettrez ne seront utilisées que pour assurer le fonctionnement du service de forum. 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